Bonne nouvelle pour Kokopelli

Communiqué de Kokopelli du 19 janvier 2012

L’avocat général chargé du dossier Kokopelli devant la Cour de Justice de l’Union Européenne a donné aujourd’hui lecture publique de ses conclusions. Nous avons la joie d’annoncer qu’elles nous donnent entièrement raison !

En effet, le magistrat conclut à l’invalidité de l’interdiction de commercialiser des semences d’une variété non inscrite au catalogue officiel, et ce aux motifs que cette interdiction, portée par la législation Européenne aussi bien que par la réglementation Française, viole le principe de proportionnalité, la liberté d’entreprise, la libre circulation des marchandises, ainsi que le principe de non discrimination. La quasi-totalité de nos arguments ont été retenus!

De plus, l’avocat général n’a pas manqué d’affirmer, au contraire de ce qui était avancé par nos nombreux adversaires (Commission Européenne, Conseil de l’U-nion Européenne, République Française, Royaume d’Espagne et société Graines Baumaux), que, d’une part, les règles relatives à l’admission des semences au Catalogue Officiel n’ont « aucun rapport avec la santé des plantes », d’autre part, que « il appartient aux agriculteurs de décider des variétés qu’ils cultivent », enfin que cette législation limite excessivement le choix des consommateurs qui n’ont « ni accès aux denrées alimentaires ou autres produits issus de variétés qui ne satisfont pas aux critères d’admission, ni la possibilité de cultiver eux-mêmes ces variétés, par exemple dans leur propre jardin ».

De même, l’avocat général rappelle à juste titre que « le fait que les agriculteurs soient cantonnés à des variétés admises réduit enfin la diversité génétique dans les champs Européens ».

Il en conclut logiquement que «les inconvénients de l’interdiction de commercialiser des semences de variétés non admises l’emportent manifestement sur ses avantages. »

Nous sommes extrêmement satisfaits de ces conclusions et nous avons maintenant l’immense espoir que la Cour suive l’avis de son avocat général et vienne enfin mettre un terme au totalitarisme pluri-décennal de la législation sur le commerce des semences.

Pour plus d’information, voir sur le site de la Cour de Justice de l’Union Européenne (conclusions de l’avocat général disponibles dans plusieurs langues).

Blanche MAGARINOS-REY

Avocate de l’Association Kokopelli.

ah ben ça c'est une bonne nouvelle

c'est super chouette meme

faut trinqer pour feter ça c'est le moins qe l'on puisse faire


kaouenn

Belle victoire en effet ...
Kokopelli se bat depuis des années pour obtenir gain de cause...

Vive la libre circulation des graines,
non hybrides et non OGM...

C'est la victoire de la logique !

Alors qu'on a construit un bunker dans le grand nord pour la conservation de toutes les espèces connues, c'était aberrant...

Bravo ! Génial !! Félicitations !!!
Espérons que le jugement suivra les mêmes conclusions,
Rup

Et depuis, avons-nous été informé du jugement ?

Quoi qu'il en soit, cela me conforte, dans le fait, que de nombreux frémissements de cette sorte, montre u'une prise de conscience se fit petit à petit :

Le troupeau de mougeons s'étiole...
Certains quittent leur corps, qui ne supporte pas les radiations
D'autre se transmutent...

Ainsi, l'accouchement sera moins traumatisant.
Les transmutés sur place n'auront pas besoin d'aller se réincarner dans un monde de dualité à leur convenance.

Serge Queudeville a écrit:

[b]
Le troupeau de mougeons s'étiole...
Certains quittent leur corps, qui ne supporte pas les radiations
D'autre se transmutent...

Ainsi, l'accouchement sera moins traumatisant.
Les transmutés sur place n'auront pas besoin d'aller se réincarner dans un monde de dualité à leur convenance.

Tu parle de transmutation de graines ou de personnes Serge ?

Malheureusement pour Kokopelli et pour nous, les bonnes nouvelles ne durent pas et ne sont pas suivies d'effets :

Source : http://kokopelli-semences.fr/juridique/proces_perdu_2012

Citation :

La Cour de Justice de l'Union Européenne désavoue
Kokopelli et son avocat général

La Cour de Justice, par sa décision rendue hier dans l'affaire Kokopelli c. Baumaux, vient de donner un satisfecit intégral à la législation européenne sur le commerce des semences.

Pourtant, le 19 janvier dernier, son Avocat Général nous donnait entièrement raison, en estimant que l'enregistrement obligatoire de toutes les semences au catalogue officiel était disproportionné et violait les principes de libre exercice de l'activité économique, de non-discrimination et de libre circulation des marchandises. (V. ses conclusions)

Ce changement de cap absolu ne manque pas de nous surprendre et de nous interroger.

La Cour, aux termes d'une analyse étonnement superficielle de l'affaire, et d'une décision qui ressemble plus à un communiqué de presse qu'à un jugement de droit, justifie l'interdiction du commerce des semences de variétés anciennes par l'objectif, jugé supérieur, d'une ""productivité agricole accrue" !"[u]

Qui a cru au père Noel ?
Moi

leucluse a écrit:

Serge Queudeville a écrit:

[b]
Le troupeau de mougeons s'étiole...
Certains quittent leur corps, qui ne supporte pas les radiations
D'autre se transmutent...

Ainsi, l'accouchement sera moins traumatisant.
Les transmutés sur place n'auront pas besoin d'aller se réincarner dans un monde de dualité à leur convenance.

Tu parle de transmutation de graines ou de personnes Serge ?

Bonjour leucluse,

Après m'être réjouis, de la tirade de l'avocat général, en faveur de la nature

je parlais des êtres humains sur la Terre qui reçoivent des radiations dues à notre entrée dans la vague galactique produite par Alcyone...

Les radiations modifient notre adn... les personnes supportent plus ou moins selon leur taux vibratoire.

Bon, c'est la goutte d'eau qui fait déborder le vase :

Citation :

La Cour va ainsi jusqu'a écrire, par deux fois, que la législation permet d'éviter "la mise en terre de semences potentiellement nuisibles" !

Cette remarque est totalement erronée puisque, comme l'avait justement relevé l'Avocat Général, l'inscription au Catalogue ne vise pas à protéger les consommateurs contre un quelconque risque sanitaire ou environnemental, auquel la législation ne fait même pas référence !

C'est vraiment le comble !

Je n'ai plus qu'un mot à la bouche : REVOLUTION. La Commission Européenne et toutes ses instances viennent de perdre la dernière once de crédibilité que je leur accordais.

Rup

Ich gratuliere Dir, Rup !
Du bist Nicht mehr, ein " mougeon"

1945 : Après la libération le triste épisode nazi les mêmes vilains continuent à tirer les ficelles ( et au besoin, sur les JFK trop gênants). Ils expliquent aux chimistes, biologistes, médecins qui travaillaient dans les camps d'extermination, qu'ils n'ont rien à craindre, qu'ils ne seront pas jugés, mais que le petit bricolage est terminé, qu'ils vont devoir passer à la vitesse supérieure...
Ils change de continent, à défaut de camp et doivent inventer un système qui permette d'empoisonner la nourriture, l'air, les humains afin de les faire mourir doucement...
DDT,
Pesticides,
Herbicides,
Métaux lourds...
Sucres,
Sels
Tabacs empoisonné, alcool et autres drogues dures,
Caca colé et autre merdes empoisonnées au pH de 2,5...
Colorants, additifs, asparthame, glutamate...
Poisons chimiques dans tous les cosmétiques,
Dans les produits ménagers
Vaccins de plus en plus pourris, pasteurisation, four à micro-ondes...
Allopathie, radiothérapie...
OEM...
Pour ne citer que quelques unes de leurs trouvailles...

Et malgré cela, la plupart des humains arrivent à vivre jusqu'à 40, 50 ans et parfois même plus...

Alors arrivent les OGM, les nanoparticules, les ChemTrails, les plantes frelatées, pour pour fabriquer de la pâtée, bien sucrée, bien colorée, bien morte, allégée, enrichie... En salopperie, bien envelloppée avec plein de codes-barres,mais ne contenant Pour ainsi dire, plus de vitamines, minéraux, oligoélément, énergie vitale.... pour accélérer le processus d'extermination...

Et, ils essayent d'interdire les graines naturelles pour les petits malins qui projettent de cultiver leur nourriture eux- mêmes... En expliquant au mougeon que c'est pour son plus grand bien.

Nous vivons une époque formidable... De plus en plus de gens s'éveillent. Qui ne veulent plus être pris pour des cons mougeons.
Je viens de voir, par exemple Marie Laforet, dénoncer au rique de sa vie, dans une émission de télé, ( je ne sais ni quand, ni sur quelle chaîne) un genre de scandale que très peu de gens n'imaginent,... C'est bien un signe que le nouveau monde arrive !

cette triste nouvelle me consterne

oui... il n'y a qu'une révolution qui puisse faire entendre la voix des vivants
qui saura monter au créneau, entraînant derrière lui suffisamment de révoltés pour faire taire les corrompus du pouvoir européen ??? qui ??? qui ??? qui ???

un appel est lancé

il y a urgence

Mmmmmmmmmmmmmmmmm
RdP

Vandana Shiva, en Inde, se bat depuis 25 ans pour préserver les semences et lutter contre les multinationales qui tentent de s’en emparer en brevetant le vivant. Invitée par l’association Kokopelli pour le festival, elle a donné le ton dès ce premier jour :


http://lesmoutonsenrages.fr/2012/08/26/festival-kokopelli-pacha-mama-conference-de-vandana-shiva/#more-30384

http://www.rebelle-sante.com/node/2770

Bonsoir,
si je comprends bien, c'est dans pas très longtemps que l'éducation nationale devra changer les supports scolaires des sciences naturelles.
Déjà que la petite graine que papa met dans maman est quasiment devenue stérile, si celle des champs le devient ou l'est déjà, un grand silence va s'installer. La terre n'aura plus à nous éructer pour mieux digérer notre folie et les dirigeants n'auront plus l'excuse bidon de produire plus pour pouvoir éradiquer la faim dans le monde car ils ne seront plus que cinq familles à peupler la terre selon le film "THRIVE" que je conseille vivement de diffuser dans les écoles.

COMMUNIQUÉ DE KOKOPELLI
Le GNIS législateur : ça ne peut plus durer !
Lors de l’émission récente, sur France Inter1, réunissant le GNIS2, l’association Pro-maïs, l’association Kokopelli, et Christophe Bonneuil, chercheur à l’INRA, Monsieur Burgaud, Directeur de Communication au GNIS, a répété, à plusieurs reprises, que chacun en France était « libre de semer ce qu’il voulait » ( !)

C’est une contre-vérité, bien entendu, et Monsieur Burgaud s’est beaucoup amusé à jouer sur les mots, puisque chacun sait qu’en dehors du Catalogue Officiel il est interdit de vendre, échanger ou donner, à titre onéreux ou gratuit, toute semence ou matériel de reproduction végétal. Nous sommes fort aise, malgré tout, de constater que, dans l’esprit du GNIS également, cette situation semble absurde et qu’il serait grand temps de permettre aux paysans de recouvrer un peu de leur liberté…

En revanche, il est une chose sur laquelle nous voudrions faire la plus grande lumière :

Monsieur Burgaud a prétendu que le GNIS n’avait pas le pouvoir d’écrire les textes qui régissent la profession. Pourtant, l’article 3, al. 5 de la loi du 11 octobre 1941, qui, sous Vichy, a créé le GNIS, rend les propositions du GNIS « obligatoires pour tous les membres des professions intéressées dès qu’elles ont reçu, selon le cas, l’acquiescement du ministre d’Etat à l’agriculture ou du commissaire du gouvernement ».

Ce cadre juridique, il faut en convenir, permet pourtant bien à la profession de transformer ses désirs réglementaires en réalité, avec l’aval et l’autorité de l’Etat.

Mais ce n’est pas tout : une vaste réforme de la législation européenne sur le commerce des semences est actuellement en cours. Or qui, dans les bureaux de la Commission Européenne, rédige, conjointement avec quelques fonctionnaires européens, la proposition législative ?

Madame Isabelle Clément-Nissou, Directrice des Relations Internationales du GNIS, et détachée par le Ministère de l’Agriculture français en tant qu’ « expert national » !

Dans ce contexte, il n’est pas étonnant que le lobby semencier installé à Bruxelles, l’ESA (European Seed Association) se soit déclaré « très satisfait » de la proposition législative présentée par la Commission Européenne le 17 janvier dernier…

Mais pourquoi ce mélange des genres ? Quel est exactement le rôle du GNIS ?

Cet organisme, qui regroupe exclusivement des professionnels privés de la filière semences présente toutes les caractéristiques d’un groupe de pression défendant les intérêts de l’industrie semencière.

Il se présente d’ailleurs officiellement comme le défenseur des « intérêts » de cette filière, et ne cache pas que l'une de ses missions est que « les législateurs européen et français prennent en compte les préoccupations de la filière (…) : biotechnologies et OGM, biodiversité, propriété intellectuelle et brevets, protection des semences et environnement », thème sur lesquels l'interprofession aurait dernièrement « accru ses actions d'information et de communication ».

De plus, le GNIS ne représente que les professionnels engagés dans la logique industrielle.

En effet, il ne regroupe en son sein que les « organisations professionnelles les plus représentatives », à l’exclusion de toutes celles, minoritaires, qui tentent de faire émerger une autre logique.

Malgré cela, et ignorant tout du concept de conflit d’intérêt, le législateur sous Vichy, puis le pouvoir réglementaire, lui ont confié des missions de représentation officielle de la France, en Europe et à l’international, d’élaboration de textes réglementaires et de conseil auprès du Ministère de l’Agriculture, une mission de contrôle et de certification de la production de semences auprès de ses propres membres (et souvent par ses propres membres), et, afin de boucler complètement la boucle de la consanguinité et de l’autocratie, une mission d’agent de répression des fraudes, pour sanctionner ceux qui ne voudraient pas admettre la légitimité d’un tel système !

Ce mélange des genres, qui institutionnalise les conflits d’intérêt, n’est pas admissible dans une société démocratique.

L’intérêt général, dans un contexte au surplus qui a vu l’expansion de l’industrie semencière se faire au dépends de la biodiversité, commande d’assurer la pluralité des opinions et la protection des intérêts minoritaires.

Ainsi le GNIS qui tient la plume du législateur, représente celui-ci, contrôle l’application de la loi et sanctionne ses contrevenants : ça ne peut plus durer !

Cette survivance du régime autoritaire de Vichy doit disparaître, une fois pour toutes.

Nous proposons le retrait immédiat du mandat de Madame Clément-Nissou, de même que la dissolution pure et simple du GNIS ou, à tout le moins, la suppression définitive de toutes ses prérogatives de puissance publique.

1 « Coup de semence : le business des graines, le champ des problèmes » - Service Public, par Guillaume Erner – émission du 4 janvier 2013
2 Groupement National Interprofessionnel des Semences, graines et plants (GNIS)


La liberté de semer, selon Stéphane Le Foll
Nous tenons à remercier tous les parlementaires français qui, ces derniers mois, se sont émus ou indignés de la décision récente de la Cour de Justice de l’Union Européenne et ont ainsi, de leur propre initiative, relayé auprès du Gouvernement, par des questions écrites ou orales, nos préoccupations et propositions.

Ce qui nous étonne, en revanche, c’est que Stéphane Le Foll, Ministre de l’Agriculture, a invariablement répondu à ces questions, sur un ton très encourageant, qu’il envisageait bien de rendre possible, pour les agriculteurs, le « triage à façon ».

Outre que nous émettons les plus vives réserves quant à l’intention réelle de M. Le Foll de rendre possible la semence de ferme, alors que la loi du 9 décembre 2011 qui rend celle-ci payante n’a pas été abrogée, le « triage à façon » n’a strictement aucun rapport avec la problématique de Kokopelli.

Mais il ne doit s’agir que d’un malentendu, de la part de notre Ministre PS. En effet, nous comptons bien sur celui-ci, dans le contexte urgent de réforme de la législation européenne sur le commerce des semences, pour donner une suite favorable à nos demandes présentées ci-dessus.

Ce n’est, dans tous les cas, pas notre Premier Ministre, M. Ayrault, qui le contredira sur ce point, puisque la ville de Nantes rehausse ses platebandes avec notre diversité. Et nous l’en remercions bien sincèrement ainsi que son proche collaborateur, M. Gilles Rettière, le maire de Rezé et le président de Nantes Métropole, en compagnie duquel Kokopelli coupera le ruban d'inauguration du salon bio de Rezé, Natura 2013, le 8 février prochain - Kokopelli étant le parrain du salon Natura cette année. Rappelons que M. Gilles Rettière avait fait voter à l'unanimité, il y a quelques années, un Voeu de soutien à l'Association Kokopelli par la ville de Rezé.

Remercions aussi Monsieur Jean Germain, Maire PS de la ville de Tours, qui, parmi tant d’autres communes de France, nous témoignent leur soutien.

Allez le PS, il y a encore tant à faire…


Les anciennes variétés françaises de maïs enfin accessibles ?
Lors de l’émission radio évoquée ci-dessus, Monsieur Jean Beigbeder, vice-président de l’association Pro-Maïs, qui regroupe les sociétés Limagrain, Monsanto, Pioneer, Syngenta, et autres enfants de chœur, a soutenu opiniâtrement que les ressources génétiques françaises étaient accessibles à tout le monde, y compris aux agriculteurs, jardiniers amateurs et associations dissidentes.

Il s’est même personnellement engagé à faire parvenir à l’association Kokopelli, par lots de 600 grains, les 276 variétés anciennes de maïs que conserve le « Réseau de conservation des ressources génétiques du maïs », constitué de l’INRA et de l’association Pro-Maïs.

Nous avons donc fait une demande officielle et nous nous réjouissons dès maintenant de la réponse, assurément positive, qui nous sera réservée, nous permettant d’enrichir ainsi notre collection de maïs…

Nous vous engageons, agriculteurs et jardiniers passionnés de biodiversité, à en faire de même !

Pour cela, il suffit d’adresser une demande, par écrit ou par fax, à :

Madame Anne Zanetto
INRA, UMR-DIAPC
Domaine de Melgueil
34130 MAUGUIO.

fax: (33) 4 67 29 39 90

N’oubliez pas de joindre à votre demande 2 exemplaires signés de l’Accord de Transfert de Matériel, disponible ici.

Alors, si je comprens bien, ça nous fait au moins deux gosses gamelles que nous trainons, depuis le régime de Vichy...

 

Serge Queudeville a écrit:

Alors, si je comprens bien, ça nous fait au moins deux gosses gamelles que nous trainons, depuis le régime de Vichy...

La suppression du métier d'herboriste, le GNIS, tu pensait à autre chose Serge ?  

Ah oui dans le même domaine,

( c'est une demi réponse à ta question concernant ce domaine sensible.   )

Je m'excuse d'avoir oublier les herboristes... Qui méritent tout notre respect.  

 

C'est ici : https://kokopelli-semences.fr/

Pour les   et la